MERCUREY CHANTE FLUTE
Présentation de la marque MERCUREY CHANTE FLUTE
Déposée le 13 juillet 1984 par l'association loi 1901 CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « MERCUREY CHANTE FLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MERCUREY CHANTE FLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCUREY CHANTE FLUTE est expirée depuis le 13 juillet 1994.
CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01